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Marques déposées par CEISA (CONDITIONNEMENT ET INDUSTRIE S.A
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COL'SAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COL'SAC
CEISA (CONDITIONNEMENT ET INDUSTRIE S.A)

Numéro de dépôt :
1400304
Date de dépôt :
20/03/1987
Lieu de dépôt :
BERNAY
Date d'expiration :
20/03/1997
COL\'SAC de CEISA (CONDITIONNEMENT ET INDUSTRIE S.A

Présentation de la marque COL'SAC

Déposée le 20 mars 1987 par CEISA (CONDITIONNEMENT ET INDUSTRIE S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERNAY), la marque française « COL'SAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CEISA (CONDITIONNEMENT ET INDUSTRIE S.A) domicilié(e) ZI Route de Broglie 27300 BERNAY. - France.

La marque COL'SAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COL'SAC est expirée depuis le 20 mars 1997.

CEISA (CONDITIONNEMENT ET INDUSTRIE S.A a également déposé les autres marques suivantes : C CODIX


CEISA (CONDITIONNEMENT ET INDUSTRIE S.A) - ZI Route de Broglie 27300 BERNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

Gaines, films, Sacs grandes contenances en polyéthylène pour emballage, autobloquants.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.